Un espace clos est un « espace totalement ou partiellement fermé, notamment un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égoût, un tuyau, une cheminée, un puits d'accès, une citerne de wagon ou de camion, qui possède [certaines] caractéristiques [...]. » Initialement, il n'est pas conçu pour qu'une personne y entre pour faire un travail, mais il peut parfois être nécessaire d'y effectuer des travaux. Il faut alors tenir compte des risques qui sont nombreux, et plus particulièrement (RSST) :
- Risque d’asphyxie, d’intoxication, de perte de conscience ou de jugement, d’incendie ou d’explosion associés à l’atmosphère ou à la température interne
- Risque d’ensevelissement
- Risque de noyade ou d’entraînement en raison du niveau ou du débit d’un liquide
Saviez-vous que?
Selon les rapports d’enquête d’accidents graves et mortels de la CNESST, on recense une moyenne annuelle de 2,6 décès en espace clos de 1998 à 2017.
Plusieurs agriculteurs et agricultrices doivent œuvrer quotidiennement dans des espaces clos qui, sans les mesures de prévention nécessaires, peuvent s'avérer très dangereux. Il est donc essentiel de prévoir des moyens de prévention appropriés, tout en se rappelant que l’approche la plus efficace demeure l'élimination du risque à la source. Pour mieux encadrer ces risques, des travaux de révision du Règlement sur la santé et la sécurité du travail en lien avec les espace clos ont mené à des modifications, en vigueur le 26 juillet 2023. Voici une synthèse des principales modifications réglementaires. Le texte complet et tous les détails sont disponibles dans la Gazette officielle du Québec This link will open in a new window (25 janvier 2023, partie 2).
- Modification de la définition d'un espace clos pour y préciser les risques (art. 1)
- Ajout d'une nouvelle définition qui inclut la notion «d'aménagement d'un espace clos» : lors de l'achat de nouveaux espaces clos ou de rénonvation majeures d'installations existantes, les méthodes et équipements permettant de travailler à partir de l’extérieur doivent être priorisés, lorsque possible (art. 297.1)
- Les travailleurs habilités à travailler dans un espace clos doivent dorénavant avoir 18 ans et plus (art. 298)
- Les renseignements à recueillir avant d'effectuer un travail dans un espace clos sont plus exhaustifs et comprennent maintenant les risques atmosphériques (art. 300)
- Les valeurs limites à prendre en compte lors de la ventilation ont été modifiées et sont plus strictes (art. 302)
- Les méthodes et la fréquence des relevés atmosphériques ont été ajustées (art. 306)
- La surveillance est plus largement encadrée (art. 308), notamment avec l'ajout de nouveaux éléments en lien avec les situations imprévues (art. 308.1) et la reprise du travail (art. 308.2)
- Le contenu du plan de sauvetage a été bonifié et précise davantage les éléments et moyens requis pour son application (art. 309)
- Des précautions relatives au matières solides à écoulement libre, comme du grain, ont été ajoutées (art. 311)
- Des précautions relatives au matières liquides, comme du lisier, ont été ajoutées (art. 312)
S'il s'avère indispensable d'entrer dans un espace clos, il faut s'assurer de gérer efficacement les risques, par exemple :
- En installant un escalier plutôt qu'une échelle fixe
- En installant des garde-corps pour empêcher une chute
- En portant toujours un harnais de sécurité de classe E relié à une corde d'assurance s'il y a un risque de chute de plus de 3 mètres (tolérance zéro de la CNESST)
- En ventilant suffisamment avant de débuter les travaux et pour toute la durée de l'intervention dans l'espace clos
- En détectant les gaz avant d'entrer
- En applicant une procédure de contrôle des énergies comme les vis à grains et vis balai (procédure de cadenassage)
- En utilisant une protection respiratoire adaptée, par exemple un appareil à adduction d'air ou autonome pour travailler dans un silo à ensilage ou un masque N95 pour les poussières biologiques dans un silo à grains
- En s'assurant de la présence en tout temps d'un surveillant à l'extérieur durant les travaux, avec un moyen de communication bidirectionnel
- En établissant un plan de sauvetage connu et compris des travailleurs
Mise à jour de la procédure sur les espaces clos de l’UPA
Considérant les changements en vigueur, l'UPA a mis à jour le « plan de gestion et procédure d’entrée en espace clos proposée » concernant les silos à tours conventionnels DISPONIBLE ICI This link will open in a new window.
Référence :
Réduire les risques en espaces clos This link will open in a new window (Prévention au travail)