Petit traité de l’arpentage

SAINTE-MARIE- Aménager une forêt, c’est bien. Le faire à l’intérieur de ses limites de propriété, c’est encore mieux !

Pour effectuer des travaux d’aménagement à l’intérieur de sa propriété, il importe de connaître les limites de son droit de propriété. Car faire des travaux chez le voisin peut entraîner de lourdes conséquences… De plus, le nouveau cadastre du Québec a plusieurs particularités, tant techniques que légales, qu’il importe de connaître.

Formation théorique d’une journée, en salle.

Thèmes abordés

• Champ de compétences de l'arpenteur-géomètre
• Champ de compétences de l'ingénieur forestier
• La délimitation d'une propriété par un arpenteur-géomètre
• Les titres de propriété 
• Plan cadastral 
• L'occupation des lieux, la possession immobilière et la prescription acquisitive
• Les outils technologiques de l'arpentage
• Piquetage et bornage 
• Outils en ligne et mises en garde
• La rénovation cadastrale, comment s'y préparer? 
• Principes et actions à adopter pour un propriétaire averti

Lieu et horaire

Sainte-Marie

Le samedi 13 juillet 2024, de 8 h 30 à 15 h 30 

Coût

30 $ pour les personnes inscrites au Fichier des producteurs de bois de la Beauce, 70 $ pour les autres.

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