Autoquad, motoquad, motoneige... il s'agit d'équipements que l'on retrouve dans de nombreuses entreprises agricoles, souvent même un outil de travail. Or, par le passé, le danger que représentent les véhicules hors route (VRH) a souvent été sous-estimé, parfois même ignoré, notamment parce que les équipements utilisés sur des terres privées ne sont pas soumis aux mêmes règles que lors des déplacements sur la voie publique. Pourtant, les risques sont les mêmes pour tous (perte de contrôle, renversement, collision avec un obstacle, une personne, etc.). La vitesse est très régulièrement citée comme facteur ayant contribué à un accident de VHR.
On dénombre chaque année plusieurs accidents, souvent mortels, impliquant des VHR, et plusieurs victimes sont des enfants. Tout récemment d’ailleurs, l’hôpital Sainte-Justine sonnait l’alarme Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre sur la hausse des enfants hospitalisés à la suite d’un accident de VTT. L’utilisation d’un tel équipement à la ferme nécessite donc des consignes de sécurité strictes et obligatoires, voire une tolérance zéro pour la prise de risque. Ces règles doivent être adaptées, entre autres, en fonction de l’âge, de la maturité et de l’expérience des utilisateurs. Surtout, il est primordial de poursuivre la sensibilisation pour une utilisation sécuritaire de ces véhicules.
La circulation sur une terre privée exclusivement demeure du ressort de la sphère privée. C’est cependant la Loi sur les véhicules hors route qui s’applique lors de déplacements sur des chemins publics. Si une personne accède à sa terre en empruntant, même sur une courte distance, une voie publique, elle est alors soumise à la Loi sur les véhicules hors route et la SAAQ a toute autorité pour intervenir devant un manquement aux obligations. Pour vous assurer de les connaître et de les respecter, il vous pouvez utiliser cette liste de vérification Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Malgré tout, peu importe que l’utilisation soit faite sur une terre privée ou un chemin public, il importe de connaître les principaux risques afin de les prévenir :
- Être éjecté du véhicule, lors d’un basculement, d’une collision ou à la suite d’une perte de contrôle
- Être écrasé par le véhicule à la suite d'un renversement
- Entrer en collision avec un obstacle, un arbre, un autre véhicule, une personne, etc.
- Manque de formation ou d'expérience
- Protection inadéquate
- Circulation à une vitesse excessive
- Transport inadéquat d’un passager
- Passager sur un véhicule non conçu pour plus d’une personne
- Charge déséquilibrée, surcharge ou remorquage inadapté de charges
- Entretien déficient du véhicule et de ses composantes (freins, pneus, phares, rétroviseurs, etc.)
- Avoir la taille nécessaire pour accéder sans aide aux différentes commandes
- Avoir la formation requise pour l’utilisation sécuritaire d’un VRH
- Connaître les règles de sécurité entourant l’utilisation d’un VRH
- Porter sa ceinture de sécurité attachée
- Porter les équipements de protection requis (minimalement un casque attaché et des chaussures adaptées et fermées)
- Limiter sa vitesse en fonction de l'état du chemin emprunté ou de la vitesse permise sur la voie publique
- Éviter de transporter des passagers si le véhicule n’est pas conçu et équipé pour le faire (en fonction du nombre de sièges et de ceintures de sécurité)
- Toujours utiliser le véhicule selon les remandations du fabricant
- Procéder à l’entretien régulier de l’équipement et des accessoires de sécurité, en fonction des recommandations du fabricant
- Ne jamais modifier le véhicule
- Souscrire une assurance adaptée
- Détenir un permis de conduire valide ou un certificat d’aptitude et de connaissance (de 16 ans jusqu'à l’obtention d’un permis valide)
- Circuler uniquement avec un véhicule immatriculé
- Respecter la signalisation
- Respecter la vitesse prescrite
Références
Loi sur les véhicules hors route Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Véhicule tout-terrain : ce que dit la loi Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre (SAAQ)
Faire du quad Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre (Fédération québécoise des clubs quads)
Safe use of all-terrain vehicles (ATVs) in agriculture and forestry Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre – (Health and Safety Executive, UK)