Le respect des règles applicables à la sécurité routière est l’affaire de tous, comme l’illustre si bien ce slogan véhiculé par la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) : « Le partage de la route concerne tout le monde ». Ainsi, les producteurs agricoles sont assujettis au Code de la sécurité routière (CSR), aux lois connexes et aux nombreux règlements applicables, comme tous les autres usagers de la route. En plus, des règles particulières s’appliquent aux machines et remorques agricoles, dispersées dans plusieurs règlements, souvent sous la forme d’exceptions à la règle générale. Même avec beaucoup de bonne volonté, il devient difficile pour le profane de s’y retrouver.
Le nouveau Guide de la sécurité routière pour le monde agricole, produit par la Direction des affaires juridiques (DAJ) de l’Union des producteurs agricoles (UPA) a justement pour objectif de présenter, en les simplifiant, les nombreuses règles contenues au CSR, à la Loi sur les véhicules hors route, à la Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds et à la Loi concernant la taxe sur les carburants. Ce Guide est maintenant disponible sur son site Internet, section « outils et ressources/lois et règlements ».
Il vise également à faire connaître la quinzaine de règlements d’application découlant de ces différentes lois. Il contient de nombreuses illustrations, vulgarise des concepts complexes au moyen de tableaux explicatifs et répertorie la jurisprudence à jour, lorsque disponible.
Pour un survol de ces règles, une version abrégée du Guide est également disponible sous forme de brochure, comme outil d’aide-mémoire avec un lien vers le Guide.
Webinaire sur la sécurité routière : un rendez-vous à ne pas manquer!
Le 4 octobre prochain se tiendra un Webinaire où des contrôleurs routiers partageront leurs connaissances sur la sécurité routière sous forme interactive : règles incontournables à connaître, questions courantes, une liste des 10 non-conformités les plus courantes.
Nous en profiterons pour présenter le Guide et la brochure.
L’horaire et les détails pour les inscriptions seront connus sous peu et il sera possible de les consulter sur le site Internet de l’UPA.
Suivez-nous chaque mois et n’hésitez pas à nous transmettre les questions et les sujets qui vous interpellent à l’adresse suivante : bhlf@upa.qc.ca. Vous pouvez aussi consulter notre site Internet au upa.qc.ca/bhlf-avocats.
La chronique juridique est une vulgarisation de l’état du droit en vigueur et ne constitue pas une opinion, un conseil ou un avis juridique. Nous vous invitons à consulter un avocat ou un notaire pour connaître les règles particulières applicables à une situation donnée.
1 Société de l’assurance automobile du Québec, campagne 2023